COPYRIGHT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
SAS LITERIE VALENTIN est titulaire du nom de domaine www.literie-valentin.com
Le site ainsi que ses éléments qui le composent constituent des œuvres de l’esprit protégées par les Articles L.111-1 et suivants les codes de la Propriété Intellectuelle.
Le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de SAS LITERIE VALENTIN, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et de la personnalité, notamment marque, modèles, droits d’auteur et à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (art. L335-3), de droit des marques (art. L.716-9) que par le Code Civil en matière de responsabilité civile (art. 1382).
Données à caractère personnel
La société SAS LITERIE VALENTIN est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site et ne seront pas communiquées à des tiers.